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Le site domaine-de-rubremont.com est édité par :

  • Raison sociale : Domaine de Rubremont
  • Forme juridique : [À compléter]
  • Siège social : [Adresse à compléter], Normandie, France
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  • RCS : [À compléter]
  • Numéro de TVA intracommunautaire : [À compléter]
  • Directeur de la publication : [Nom à compléter]
  • Email : contact@domaine-de-rubremont.com
  • Téléphone : [À compléter]

2. Hébergement

Le site est hébergé par :

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3. Propriété intellectuelle

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4. Responsabilité

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6. Conditions générales de vente

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Politique d'annulation

  • Annulation gratuite jusqu'à 14 jours avant l'arrivée
  • 50% du montant retenu entre 14 et 7 jours avant l'arrivée
  • 100% du montant retenu moins de 7 jours avant l'arrivée

Caution

Une caution de 500€ est pré-autorisée sur votre carte bancaire lors de la réservation. Cette somme n'est pas débitée et sera libérée après votre séjour, sauf en cas de dégâts constatés.

7. Médiation

En cas de litige, vous pouvez recourir gratuitement au service de médiation de la consommation. Le médiateur de la consommation dont nous relevons est : [À compléter avec les coordonnées du médiateur].

8. Droit applicable

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Dernière mise à jour : Janvier 2026